Ce règlement précise les règles de fonctionnement de l’association pour en faciliter son organisation interne. Toute personne licenciée s’engage à les respecter.

Le club est régi par ses statuts :

• Dénomination
• Objet
• Affiliations
• Adresse
• Durée
• Adhésion
• Cotisation
• Radiation
• Ressources
• Comptabilité et budget annuel
• Conventions
• Définition du Comité directeur
• Définition du Bureau et fonction de ses membres
• Réunion du Comité Directeur
• Réunion du Bureau
• Rémunération
• Assemblée Générale Ordinaire
• Assemblée Générale Extraordinaire
• Règlement intérieur
• Dissolution

Ils sont en annexe à ce règlement et doivent être respectés par tous les membres de l’association.

PARTIE II – LE FONCTIONNEMENT DU CLUB

ARTICLE 1 : Le présent règlement sportif est à disposition de chaque licencié(e). Le/la licencié(e) s'engage à l'avoir lu et approuvé.

ARTICLE 2 : Tout licencié du club (joueur/joueuse, dirigeant(e), entraîneur/euse) a la charge de respecter et faire respecter le présent règlement : respecter les horaires de convocation (entraînement, match et réunion), avoir un rôle utile le jour du match et être disponible de manière régulière au cours de la saison.

A - L'INSCRIPTION

ARTICLE 3 : Ne seront admis à participer à une compétition officielle celles et ceux qui seront en règle au point de vue qualification*. Ne seront admis à participer aux entrainements que celles et ceux qui seront en règle au point de vue qualification* à partir de la 3ème semaine d’entraînement. * cotisation payée et licence validée par le comité départemental.

ARTICLE 4 : L'encaissement de la cotisation peut se faire en plusieurs fois, à la seule condition que le montant soit déposé au moment de l'inscription au moyen de plusieurs chèques (le club se charge de différer les encaissements), ou choix d’un paiement CB en 3 fois sur le site Hello Asso.

ARTICLE 5 : Pour son inscription, le joueur/joueuse s'engage à être présent à tous les entraînements et à tous les matchs où il aura été convoqué. Si pour des raisons exceptionnelles (travail, maladie) le joueur/joueuse est absent, il est tenu d'en avertir au préalable l'entraîneur.

B - LES MATCHS

ARTICLE 6 : Les joueurs/joueuses doivent accepter la concurrence, aucun joueur/joueuse n'est titulaire d'office. Tous les critères de concurrence seront connus et seul le critère entrainement peut être débattu avant le début de saison.

ARTICLE 7 : Les matchs à domicile : tous les joueurs/joueuses devront se présenter une heure avant le début du match. Plusieurs retards du même joueur/joueuse entraîneront une sanction, en accord avec l'entraineur et le bureau.

ARTICLE 8 : Le transport pour les matchs en déplacement se fait en voitures particulières des parents des joueurs/joueuses ou des joueurs/joueuses majeurs en possession du permis de conduire. Il est formellement interdit de prendre dans sa voiture plus de personnes que la loi et/ou l'assurance du véhicule ne le prévoit. Chaque parent doit, dans la mesure du possible, participer à l’effort collectif pour emmener les joueurs/joueuses aux matchs à l’extérieur. L’entraîneur doit être véhiculé par les parents.

ARTICLE 9 :  L’utilisation du minibus du club est prioritaire pour l’équipe qui se déplace le plus loin et qui en fait la demande au/à la responsable technique. Les frais liés au carburant et aux péages sont à la charge :

• des utilisateurs si le déplacement a lieu à l’intérieur du département de la Haute-Savoie,
• du club si le déplacement a lieu à l’extérieur du département de la Haute-Savoie. .

Le minibus est prêté propre avec le plein de carburant (gasoil) et doit être rendu propre avec le plein de carburant. Si l’utilisateur/trice constate un manquement de ces consignes à la prise en main du véhicule, il/elle doit en informer le/la responsable technique immédiatement. Aucun recours ne sera pris en considération a posteriori.

Seuls les entraineurs et les membres du comité ont le droit de conduire le minibus. Le conducteur/trice doit posséder un permis de conduire et une assurance automobile personnelle en cours de validité.

Le/la conducteur/trice est responsable de sa conduite, il/elle doit respecter le code de la route et s’adapter aux conditions de circulation. Il/elle est responsable de s’assurer que le véhicule soit conforme aux exigences de sécurité. Le club ne saura être tenu responsable si le/la conducteur/trice a pris le véhicule sans effectuer les vérifications d’usage inscrites au code de la route 2023 :

• Que les pneumatiques soient tous suffisamment gonflés et en bon état
• Que le moteur ne fuit pas
• Que les plaques d’immatriculation ainsi que les différents feux soient propres et fonctionnels
• Que les vitres soient propres et que les essuie-glaces soient en état de fonctionne
• Si la carrosserie a été récemment endommagé
• Vérifier le kit de sécurité, à savoir le triangle de pré-signalisation ainsi que le gilet rétro réfléchissant.
• Vérifier le type de carburant qu’utilise le véhicule pour fonctionner, afin de s’assurer qu’il ne risque pas d’abîmer la mécanique en cas d’arrêt dans une station-service.
• S’installer correctement sur le siège conducteur et doit vérifier en détail où se trouve chacune des commandes, pour ne pas se faire surprendre une fois au volant.
• Avant l’allumage du moteur, s’assurer que tous les occupants du véhicule, ses passagers comme lui-même, soient correctement attachés.
• Vérifier que la boîte de vitesses se trouve bien au point mort.
• Une fois le moteur allumé, contrôler le fait qu'aucun voyant d’alerte ne reste allumé. Si l’un des voyants s'active au moment du départ, agir en fonction des besoins exprimés par le véhicule. Qu’il s’agisse d’un simple oubli de ceinture de sécurité ou d’un problème d’huile moteur, il faut absolument trouver une solution à tous les problèmes mis en avant sur le tableau de bord avant de pouvoir s’en aller.

En cas d’urgence, prévenir la présidence du club et/ou le responsable technique. 

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Note :
A ce jour, le responsable technique est Dodzi Degboe-Ayih, tel 06 58 15 29 27. A ce jour, le président est Manuel Bossu, tel 06 79 30 61 31.

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ARTICLE 10 :  Le/la joueur/joueuse doit être dans une tenue compatible avec la pratique du basketball. Il/Elle ne pourra disputer de rencontres s'il/elle n'est pas muni(e) de la tenue réglementaire en match, de la chasuble d’entrainement fournie lors de son inscription initiale au club et en particulier des chaussures adéquates.

ARTICLE 11 :  Les parents des joueurs/joueuses mineur(e)s et les joueurs/joueuses majeur(e)s ont la charge de l’entretien des tenues de match (maillots et short) et des gobelets. Ils doivent organiser un roulement et laver à tour de rôle toutes les tenues en même temps et les ranger dans le sac fourni à cet effet. Le sac doit être déposé au local avant le prochain match. Un inventaire est effectué par le club en fin de saison.

ARTICLE 12 :  A domicile, les parents des joueurs/joueuses mineur(e)s et les joueurs/joueuses majeur(e)s ont la charge d’organiser une collation d’après match.

C - L'ENTRAINEMENT

ARTICLE 13 :  Les jours et horaires des entrainements sont fournis en début d’année pour toutes les catégories et sont consultables sur le site Internet du club et les réseaux sociaux.

ARTICLE 14 :  Le/La joueur/joueuse doit arriver au minimum 10 minutes avant pour se mettre en tenue. Il/Elle devra venir à l’entraînement avec un short ou un jogging, sa chasuble d’entrainement (ou un t-shirt, mais l’oubli répété pourra être passible de sanctions) et en particulier des chaussures de sport intérieur adéquates, bijoux retirés et cheveux longs attachés. S’il y a risque de blessure, l’entraineur/euse refusera l’accès à l’entraînement.

ARTICLE 15 :  Tous les joueurs/joueuses doivent aider à installer et ranger le matériel d'entraînement.

ARTICLE 16 :  Le/La joueur/joueuse est responsable de ses propres affaires. Le/La joueur/joueuse ne doit rien laisser dans les vestiaires. Les objets de valeur (bijoux, téléphones portables et autres) doivent rester au domicile du joueur, le club n'étant en aucun cas tenu responsable des vols commis.

D - LES SANCTIONS

ARTICLE 17 : Les sanctions en cours de matchs (fautes antisportives) ne sont excusables que pour des faits de jeu. Tout autre fait, tel que : Les fautes disqualifiantes : coup, tentative de coup, insultes graves, … Les fautes techniques : contestation des décisions d'arbitres, insultes, mauvais comportement, crachat, etc. seront sanctionnés au sein du club par la commission de discipline qui se sera constituée selon nos statuts après avis de la commission de discipline de la Ligue AURA. Le/la joueur/joueuse majeur (e) fautif/ve ou l’entraineur/euse majeur (e) fautif/ve réglera le montant de l'amende fixée par la commission de discipline et/ou les dispositions financières de l’année en cours (liste en pièce jointe). Le/la joueur/joueuse mineur (e) fautif/ve ou l’entraineur/euse mineur (e) fautif/ve devra effectuer des missions de sanction disciplinaires dictées par la commission de discipline formée par le club du type : arbitrage de match, tenue de table de marque, aide aux entrainements (liste non exhaustive). Il/Elle ne pourra participer à une rencontre qu'après règlement de ladite amende ou après avoir effectué la sanction disciplinaire.

ARTICLE 18 : Seul l’entraîneur/euse dispose d’un seul recours pour une faute technique qu’il/elle estime injustifiée. La commission de discipline du club enquêtera et statuera sur le recours.

ARTICLE 19 : L'entraîneur/euse est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement de son entrainement ou du match (retard, attitude, etc.)

ARTICLE 20 : Les membres du bureau sont les seuls habilités à statuer sur l'exclusion d'un(e) licencié(e) qui n'aurait pas respecté le présent règlement.

E - L'ASSURANCE

ARTICLE 21 : L'association souscrit à un contrat d'assurance "responsabilité civile" pour toute manifestation sportive ou extra sportive. Par souscription individuelle à une assurance complémentaire, par le biais de la licence, les joueurs peuvent bénéficier de garanties "responsabilités civiles et individuelles accidents".

BONNE SAISON A TOUS